Le CSA adopte le calendrier qu’il envisage de mettre en œuvre pour poursuivre le déploiement de la RNTDate de publication : jeudi 10 décembre 2015
Assemblée plénière du 9 décembre 2015
Après avoir publié la synthèse de la consultation publique sur la poursuite du déploiement de la RNT, le CSA a adopté, lors de sa réunion plénière du 9 décembre 2015, les conclusions qu’il tire de cette consultation publique. Il a par conséquent défini le calendrier qu’il envisage de mettre en œuvre pour poursuivre le déploiement de la RNT sur l’ensemble de la France métropolitaine.
Ce calendrier prévoit la mise en appel de l’ensemble des allotissements étendus de France métropolitaine, au-delà de ceux de Paris, Marseille et Nice qui ont déjà fait l’objet d’un appel, et de plus d’une centaine d’allotissements locaux.
Le tableau ci-dessous résume le calendrier envisagé. Le calendrier complet, accompagné d’une notice explicative, figure en annexe des conclusions.
Appel n° Date Allotissements étendus
1
26 mars 2008 Paris, Marseille, Nice2 T1 2016 Lille, Lyon, Strasbourg
3 T3 2016 Nantes, Rouen, Toulouse
4 2017 Bordeaux, Paris, Marseille, Nice (1er appel)
5 Besançon, Orléans, Clermont-Ferrand
(fin de la 1ère phase)
6 2018 Montpellier,Paris, Marseille, Nice (2e appel)
7 Rennes, Annecy, Toulon
8 2019 Reims, Metz, Amiens
9 Dijon, Caen, Pau
10 2020 Nancy, Brest, Saint-Étienne
11 La Rochelle, Grenoble, Bayonne
12 2021 Poitiers, Valence, Le Mans
13 Avignon, Nîmes, Angers
14 2022 Nevers, Tours, Limoges
15 Bourges, Perpignan, Périgueux
16 2023 Mont-de-Marsan, Cherbourg-Octeville, Bastia
17 Laval, Guéret
Conclusions de la consultation publique et calendrier des appels à candidatures ( format PDF )Source:
CSA