REGLEMENT DU FORUM

...par tous les utilisateurs de cet espace.

REGLEMENT DU FORUM

Messagepar L'admin » 27 Juin 2005 11:35

Règlement du forum

Respect des utilisateurs, de l'administrateur et des modérateurs

Vous acceptez d'être polis et courtois, vous êtes dans un espace public. Tout message vulgaire, agressif ou contenant des insultes sera immédiatement supprimé sans préavis et pourra entraîner l'exclusion du forum de l'utilisateur responsable.
Le Langage SMS est proscrit sur ce forum. Les utilisateurs qui refusent de faire l'effort d'écrire un français correct seront exclus du forum. Ecrire en langage SMS témoigne d'un manque de respect envers notre belle langue et envers tous ceux qui ne "déchiffrent" pas ce nouveau type de langage.

Les utilisateurs s'engagent à ...

Les utilisateurs du forum s'engagent à ne pas diffuser ni permettre la diffusion de contenus (propos, liens, informations quelle que soit leur nature) :
- incitant à la discrimination, à la haine d'une personne ou d'un groupe de personnes à raison de leur origine ou de leur appartenance ou de leur non-appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée
- à caractère discriminatoire, xénophobe, révisionniste, diffamatoire, injurieux ou portant atteinte à l'honneur ou la réputation d'autrui
- à caractère obscène, pédophile ou pornographique
- enfreignant les droits d'autrui, ne respectant pas les marques déposées, les droits d'auteurs et droits voisins ou connexes, menaçant, portant atteinte au droit des biens et des personnes
- incitant à commettre un délit, un crime ou un acte de terrorisme ou faisant l'apologie des crimes de guerre ou des crimes contre l'humanité
- permettant à des tiers de se procurer directement ou indirectement des logiciels piratés, des numéros de série de logiciels, des logiciels permettant les actes de piratage et d'intrusion dans les systèmes informatiques et de télécommunication, des virus et autres bombes logiques et d'une manière générale tout outil logiciel ou autre permettant de porter atteinte aux droits d'autrui et à la sécurité des personnes et des biens
- et plus généralement tout comportement impliquant le non respect de la loi, des bonnes manières et/ou des convenances.
Cette liste n'est pas exhaustive.

Est interdit la reproduction de textes, d’images ou de sons sans citer leur source, d’images de personnes sans que celles-ci soient d’accord ou de contenus soumis à des droits d’auteur sans autorisation, ou droits voisins, au droit applicable aux bases de données, au droit à l’image ou au droit au respect de la vie privée, qui enfreindraient toute autre disposition législative ou réglementaire en vigueur.

Le forum n'est pas un espace pour faire de la publicité pour une enseigne : évitez les liens commerciaux, et en particulier les liens et messages publicitaires placés en signature.
Pour faire apparaitre votre site sur le forum "Le salon des liens", contactez l'administrateur par message privé.

Tout message publié demeure sous l’entière responsabilité de son auteur qui reste seul à en assumer le contenu.

En participant à ce forum, les utilisateurs acceptent l'autorité de l'administrateur et des modérateurs. Ces derniers ne peuvent toutefois pas être tenus responsables des propos tenus sur le forum, mais sont dans l'obligation de faire le nécessaire si cela leur est demandé.

L'administrateur et les modérateurs s'engagent à ...

L'administrateur du forum, Jean-Luc JULIEN, ainsi que les modérateurs indiqués sur le forum, s'engagent à :
- ne pas diffuser d'informations personnelles s'il n'en ont pas l'autorisation, conformément à la loi en vigueur sur les droits informatiques
- supprimer dans les plus brefs délais tout message ne respectant pas le présent règlement
- ne pas communiquer à des tiers, ni utiliser de manière abusive (exemple : spamming) l'adresse e-mail des utilisateurs du forum.
- ne pas poster sous une identité (pseudo) cachée ou différente de celle utilisée couramment.

Tout compte resté inactif durant une période supérieure à 1 an pourra être supprimé sans préavis.

Pour tout problème constaté sur le forum, n'hésitez pas à contacter l'administrateur par MP.

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez, à tout moment, demander que vos contributions à cet espace de discussion soient supprimées. Contacter Jean-Luc JULIEN, l'Administrateur du forum, par message privé (cliquer sur le bouton MP ci-contre et envoyez votre message).
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