Re: [Topic unique] La RNT (DAB+) à Nice
Posté: 21 Mar 2024 01:51Au jo ce jour :
Fréjus local 11D
Décision no 2024-183 du 6 mars 2024 autorisant l’association Dynamyk à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Dynamyk Fréjus dans la zone de Fréjus
L’association Dynamyk est autorisée à utiliser la ressource radioélectrique allotie mentionnée en annexe A pour l’exploitation d’un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Dynamyk Fréjus conformément à la convention susvisée.
L’autorisation est délivrée à compter de la date de début des émissions qui sera fixée par l’ARCOM et jusqu’au 14 juillet 2031.
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/ ... 0049304647
Décision no 2024-184 du 6 mars 2024 autorisant l’association Fréquence Mistral à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Fréquence Mistral dans la zone de Fréjus
L’association Fréquence Mistral est autorisée à utiliser la ressource radioélectrique allotie mentionnée en annexe A pour l’exploitation d’un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Fréquence Mistral conformément à la convention susvisée
L’autorisation est délivrée à compter de la date de début des émissions qui sera fixée par l’ARCOM et jusqu’au 14 juillet 2031.
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/ ... 0049304682
Décision no 2024-185 du 6 mars 2024 autorisant la SARL Cannes Radio Diffusion à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Cannes Radio dans la zone de Fréjus
La SARL Cannes Radio Diffusion est autorisée à utiliser la ressource radioélectrique allotie mentionnée en annexe A pour l’exploitation d’un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Cannes radio conformément à la convention susvisée.
L’autorisation est délivrée à compter de la date de début des émissions qui sera fixée par l’ARCOM et jusqu’au 14 juillet 2031.
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/ ... 0049304717
Décision no 2024-186 du 6 mars 2024 autorisant la SAS Radio Émotion à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Melody d’Azur dans la zone de Fréjus
La SAS Radio Émotion est autorisée à utiliser la ressource radioélectrique allotie mentionnée en annexe A pour l’exploitation d’un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Melody d’Azur conformément à la convention susvisée.
L’autorisation est délivrée à compter de la date de début des émissions qui sera fixée par l’ARCOM et jusqu’au 14 juillet 2031.
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/ ... 0049304752
Décision no 2024-187 du 6 mars 2024 autorisant la SARL Midiradios à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Mistral FM dans la zone de Fréjus
La SARL Midiradios est autorisée à utiliser la ressource radioélectrique allotie mentionnée en annexe A pour l’exploitation d’un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Mistral FM conformément à la convention susvisée.
L’autorisation est délivrée à compter de la date de début des émissions qui sera fixée par l’ARCOM et jusqu’au 14 juillet 2031.
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/ ... 0049304787
Décision no 2024-189 du 6 mars 2024 autorisant la SARL KFM à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Sunshine dans la zone de Fréjus
La SARL KFM est autorisée à utiliser la ressource radioélectrique allotie mentionnée en annexe A pour l’exploitation d’un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Sunshine conformément à la convention susvisée.
L’autorisation est délivrée à compter de la date de début des émissions qui sera fixée par l’ARCOM et jusqu’au 14 juillet 2031.
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/ ... 0049304822
Décision no 2024-190 du 6 mars 2024 autorisant la SAS Radio Nostalgie Réseau à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Nostalgie Côte d’Azur dans la zone de Fréjus
La SAS Radio Nostalgie Réseau est autorisée à utiliser la ressource radioélectrique allotie mentionnée en annexe A pour l’exploitation d’un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Nostalgie Côte d’Azur conformément à la convention susvisée
L’autorisation est délivrée à compter de la date de début des émissions qui sera fixée par l’ARCOM et jusqu’au 14 juillet 2031.
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/ ... 0049304857
Décision no 2024-191 du 6 mars 2024 autorisant la SARL Régie Média Méditerranée à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé NRJ Saint-Tropez dans la zone de Fréjus
La SARL Régie Média Méditerranée est autorisée à utiliser la ressource radioélectrique allotie mentionnée en annexe A pour l’exploitation d’un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé NRJ Saint-Tropez conformément à la convention susvisée.
L’autorisation est délivrée à compter de la date de début des émissions qui sera fixée par l’ARCOM et jusqu’au 14 juillet 2031.
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/ ... 0049304857
Décision no 2024-192 du 6 mars 2024 autorisant la SAS FG Concept à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Dance One dans la zone de Fréjus
La SAS FG Concept est autorisée à utiliser la ressource radioélectrique allotie mentionnée en annexe A pour l’exploitation d’un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Dance One conformément à la convention susvisée.
L’autorisation est délivrée à compter de la date de début des émissions qui sera fixée par l’ARCOM et jusqu’au 14 juillet 2031.
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/ ... 0049304927
Décision no 2024-193 du 6 mars 2024 autorisant l’association Radio Maria France à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio Maria dans la zone de Fréjus
L’association Radio Maria France est autorisée à utiliser la ressource radioélectrique allotie mentionnée en annexe A pour l’exploitation d’un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio Maria conformément à la convention susvisée.
L’autorisation est délivrée à compter de la date de début des émissions qui sera fixée par l’ARCOM et jusqu’au 14 juillet 2031.
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/ ... 0049304962
Décision no 2024-194 du 6 mars 2024 autorisant la SAS Regroupement des radios musulmanes de France - Radio Orient à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio Orient dans la zone de Fréjus
La SAS Regroupement des radios musulmanes de France - Radio Orient est autorisée à utiliser la ressource radioélectrique allotie mentionnée en annexe A pour l’exploitation d’un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio Orient conformément à la convention susvisée.
L’autorisation est délivrée à compter de la date de début des émissions qui sera fixée par l’ARCOM et jusqu’au 14 juillet 2031.
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/ ... 0049304997
Décision no 2024-195 du 6 mars 2024 autorisant la SARL Virage Radio DAB à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Virgin Radio dans la zone de Fréjus
La SARL Virage Radio DAB est autorisée à utiliser la ressource radioélectrique allotie mentionnée en annexe A pour l’exploitation d’un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Virgin Radio conformément à la convention susvisée.
L’autorisation est délivrée à compter de la date de début des émissions qui sera fixée par l’ARCOM et jusqu’au 14 juillet 2031.
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/ ... 0049305032
Toutes les treize sont publiées.
Fréjus local 11D
Décision no 2024-183 du 6 mars 2024 autorisant l’association Dynamyk à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Dynamyk Fréjus dans la zone de Fréjus
L’association Dynamyk est autorisée à utiliser la ressource radioélectrique allotie mentionnée en annexe A pour l’exploitation d’un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Dynamyk Fréjus conformément à la convention susvisée.
L’autorisation est délivrée à compter de la date de début des émissions qui sera fixée par l’ARCOM et jusqu’au 14 juillet 2031.
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/ ... 0049304647
Décision no 2024-184 du 6 mars 2024 autorisant l’association Fréquence Mistral à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Fréquence Mistral dans la zone de Fréjus
L’association Fréquence Mistral est autorisée à utiliser la ressource radioélectrique allotie mentionnée en annexe A pour l’exploitation d’un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Fréquence Mistral conformément à la convention susvisée
L’autorisation est délivrée à compter de la date de début des émissions qui sera fixée par l’ARCOM et jusqu’au 14 juillet 2031.
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/ ... 0049304682
Décision no 2024-185 du 6 mars 2024 autorisant la SARL Cannes Radio Diffusion à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Cannes Radio dans la zone de Fréjus
La SARL Cannes Radio Diffusion est autorisée à utiliser la ressource radioélectrique allotie mentionnée en annexe A pour l’exploitation d’un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Cannes radio conformément à la convention susvisée.
L’autorisation est délivrée à compter de la date de début des émissions qui sera fixée par l’ARCOM et jusqu’au 14 juillet 2031.
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/ ... 0049304717
Décision no 2024-186 du 6 mars 2024 autorisant la SAS Radio Émotion à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Melody d’Azur dans la zone de Fréjus
La SAS Radio Émotion est autorisée à utiliser la ressource radioélectrique allotie mentionnée en annexe A pour l’exploitation d’un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Melody d’Azur conformément à la convention susvisée.
L’autorisation est délivrée à compter de la date de début des émissions qui sera fixée par l’ARCOM et jusqu’au 14 juillet 2031.
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/ ... 0049304752
Décision no 2024-187 du 6 mars 2024 autorisant la SARL Midiradios à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Mistral FM dans la zone de Fréjus
La SARL Midiradios est autorisée à utiliser la ressource radioélectrique allotie mentionnée en annexe A pour l’exploitation d’un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Mistral FM conformément à la convention susvisée.
L’autorisation est délivrée à compter de la date de début des émissions qui sera fixée par l’ARCOM et jusqu’au 14 juillet 2031.
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/ ... 0049304787
Décision no 2024-189 du 6 mars 2024 autorisant la SARL KFM à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Sunshine dans la zone de Fréjus
La SARL KFM est autorisée à utiliser la ressource radioélectrique allotie mentionnée en annexe A pour l’exploitation d’un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Sunshine conformément à la convention susvisée.
L’autorisation est délivrée à compter de la date de début des émissions qui sera fixée par l’ARCOM et jusqu’au 14 juillet 2031.
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/ ... 0049304822
Décision no 2024-190 du 6 mars 2024 autorisant la SAS Radio Nostalgie Réseau à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Nostalgie Côte d’Azur dans la zone de Fréjus
La SAS Radio Nostalgie Réseau est autorisée à utiliser la ressource radioélectrique allotie mentionnée en annexe A pour l’exploitation d’un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Nostalgie Côte d’Azur conformément à la convention susvisée
L’autorisation est délivrée à compter de la date de début des émissions qui sera fixée par l’ARCOM et jusqu’au 14 juillet 2031.
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/ ... 0049304857
Décision no 2024-191 du 6 mars 2024 autorisant la SARL Régie Média Méditerranée à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé NRJ Saint-Tropez dans la zone de Fréjus
La SARL Régie Média Méditerranée est autorisée à utiliser la ressource radioélectrique allotie mentionnée en annexe A pour l’exploitation d’un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé NRJ Saint-Tropez conformément à la convention susvisée.
L’autorisation est délivrée à compter de la date de début des émissions qui sera fixée par l’ARCOM et jusqu’au 14 juillet 2031.
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/ ... 0049304857
Décision no 2024-192 du 6 mars 2024 autorisant la SAS FG Concept à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Dance One dans la zone de Fréjus
La SAS FG Concept est autorisée à utiliser la ressource radioélectrique allotie mentionnée en annexe A pour l’exploitation d’un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Dance One conformément à la convention susvisée.
L’autorisation est délivrée à compter de la date de début des émissions qui sera fixée par l’ARCOM et jusqu’au 14 juillet 2031.
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/ ... 0049304927
Décision no 2024-193 du 6 mars 2024 autorisant l’association Radio Maria France à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio Maria dans la zone de Fréjus
L’association Radio Maria France est autorisée à utiliser la ressource radioélectrique allotie mentionnée en annexe A pour l’exploitation d’un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio Maria conformément à la convention susvisée.
L’autorisation est délivrée à compter de la date de début des émissions qui sera fixée par l’ARCOM et jusqu’au 14 juillet 2031.
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/ ... 0049304962
Décision no 2024-194 du 6 mars 2024 autorisant la SAS Regroupement des radios musulmanes de France - Radio Orient à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio Orient dans la zone de Fréjus
La SAS Regroupement des radios musulmanes de France - Radio Orient est autorisée à utiliser la ressource radioélectrique allotie mentionnée en annexe A pour l’exploitation d’un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio Orient conformément à la convention susvisée.
L’autorisation est délivrée à compter de la date de début des émissions qui sera fixée par l’ARCOM et jusqu’au 14 juillet 2031.
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/ ... 0049304997
Décision no 2024-195 du 6 mars 2024 autorisant la SARL Virage Radio DAB à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Virgin Radio dans la zone de Fréjus
La SARL Virage Radio DAB est autorisée à utiliser la ressource radioélectrique allotie mentionnée en annexe A pour l’exploitation d’un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Virgin Radio conformément à la convention susvisée.
L’autorisation est délivrée à compter de la date de début des émissions qui sera fixée par l’ARCOM et jusqu’au 14 juillet 2031.
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/ ... 0049305032
Toutes les treize sont publiées.
