Règlement à lire et à appliquer par tous les utilisateurs

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Règlement à lire et à appliquer par tous les utilisateurs

Messagepar administrateurs » 23 Jan 2019 12:57

RÈGLEMENT DU FORUM

Règlement du forum

Respect des utilisateurs, des administrateurs et des modérateurs

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Les utilisateurs s'engagent à ...

Les utilisateurs du forum s'engagent à ne pas diffuser ni permettre la diffusion de contenus (propos, liens, informations quelle que soit leur nature) :
- incitant à la discrimination, à la haine d'une personne ou d'un groupe de personnes à raison de leur origine ou de leur appartenance ou de leur non-appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée
- à caractère discriminatoire, xénophobe, révisionniste, diffamatoire, injurieux ou portant atteinte à l'honneur ou la réputation d'autrui
- à caractère obscène, pédophile ou pornographique
- enfreignant les droits d'autrui, ne respectant pas les marques déposées, les droits d'auteurs et droits voisins ou connexes, menaçant, portant atteinte au droit des biens et des personnes
- incitant à commettre un délit, un crime ou un acte de terrorisme ou faisant l'apologie des crimes de guerre ou des crimes contre l'humanité
- permettant à des tiers de se procurer directement ou indirectement des logiciels piratés, des numéros de série de logiciels, des logiciels permettant les actes de piratage et d'intrusion dans les systèmes informatiques et de télécommunication, des virus et autres bombes logiques et d'une manière générale tout outil logiciel ou autre permettant de porter atteinte aux droits d'autrui et à la sécurité des personnes et des biens
- et plus généralement tout comportement impliquant le non respect de la loi, des bonnes manières et/ou des convenances.
Cette liste n'est pas exhaustive.

Est interdit la reproduction de textes, d’images ou de sons sans citer leur source, d’images de personnes sans que celles-ci soient d’accord ou de contenus soumis à des droits d’auteur sans autorisation, ou droits voisins, au droit applicable aux bases de données, au droit à l’image ou au droit au respect de la vie privée, qui enfreindraient toute autre disposition législative ou réglementaire en vigueur.

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En participant à ce forum, les utilisateurs acceptent l'autorité des administrateurs et des modérateurs. Ces derniers ne peuvent toutefois pas être tenus responsables des propos tenus sur le forum, mais sont dans l'obligation de faire le nécessaire si cela leur est demandé.

Les administrateurs et les modérateurs s'engagent à ...

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- supprimer dans les plus brefs délais tout message ne respectant pas le présent règlement
- ne pas communiquer à des tiers, ni utiliser de manière abusive (exemple : spamming) l'adresse e-mail des utilisateurs du forum.
- ne pas poster sous une identité (pseudo) cachée ou différente de celle utilisée couramment.

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