[Topic unique] Cinaps TV

[vidéo-33]

Synapses ? ils prennent trop de bêta(cam) bloquants !

[Emmebel]

Décision du CSA n°2012-757 du 18 septembre 2012 : A partir du 12 décembre 2012 le numéro logique de la chaine locale Cinaps TV devient le numéro 31.

[Franck Morin]

les horaires de diffusion de Cinaps TV:

[Franck Morin]

le CSA a publié le Résultat de délibération relatif aux auditions publiques des associations Banlieues du Monde, Cinaps TV et Bocal et de la société Ensemble TV dans le cadre de la reconduction de leurs autorisations hors appel aux candidatures

Par délibération en date du 5 octobre 2016, le Conseil supérieur de l'audiovisuel, conformément à l'article 28-1 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication, a décidé de procéder aux auditions publiques des représentants des éditeurs de services de télévision à vocation locale autorisés en région parisienne dont les autorisations d'émettre arrivent à échéance le 19 mars 2018.
Ces auditions d'une durée de trente minutes chacune se dérouleront le jeudi 3 novembre 2016 au siège du Conseil supérieur de l'audiovisuel, 39-43, quai André-Citroën, 75015 Paris, aux horaires indiqués ci-dessous :


- 11 h 00 : société Ensemble TV pour la chaîne IDF1 ;
- 11 h 30 : association Bocal pour la chaîne Télé Bocal ;
- 12 h 00 : association Banlieues du monde pour la chaîne BDM TV ;
- 12 h 30 : association Cinaps TV pour la chaîne Cinaps TV ;

[Franck Morin]

vu dans le résumé Satellifax de ce jour:

Cinaps TV : l'audition annulée, faute de représentants de la chaîne

[Franck Morin]

vu dans le journal officiel de ce jour, la répartition horaire sur le numéro 31 (Canal 31) partagé entre les chaines locales du R15 (Multi-7) parisien a changé:

BDM TV: Le troisième alinéa de l'article 3-1-1 de la convention du 16 juillet 2007 est remplacé par l'alinéa suivant :
« La durée hebdomadaire du programme est de 28 heures avec une diffusion quotidienne de 9 h 00 à 13 h 00. »

CINAPS TV: Les alinéas 3 à 7 de l'article 3-1-1 de la convention du 16 juillet 2007 sont remplacés par les alinéas suivants :
« La durée hebdomadaire du programme est de 28 heures et 30 minutes avec une diffusion :

- du lundi au samedi de 5 heures à 9 heures ;
- le dimanche de 4 h 30 à 9 heures. »

DEMAIN IDF: Les alinéas 2 à 5 de l'article 3-1-1 de la convention du 20 novembre 2012 sont remplacés par les alinéas suivants :
« La durée hebdomadaire est de 66 heures et 30 minutes avec une diffusion du lundi au dimanche de 13 h 00 à 22 h 30. »

TELE BOCAL: Les alinéas 3 à 6 de l'article 3-1-1 de la convention du 16 juillet 2007 sont remplacés par les alinéas suivants :
« La durée hebdomadaire du programme est de 18 heures avec une diffusion :

- du lundi au mercredi 22 h 30 à 0 h 30 ;
- du jeudi au dimanche de 22 h 30 à 1 h 30. »

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000034308250&dateTexte=&categorieLien=id
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000034308257&dateTexte=&categorieLien=id
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000034308264&dateTexte=&categorieLien=id
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000034308271&dateTexte=&categorieLien=id

[bernard7715]

La nouvelle grille horaire du R15 Ile de France.

[Franck Morin]

non reconduction de cette chaine, sans doute après le 19 mars 2018, pour non participation aux auditions publiques légales !

Décision n° 2017-530 du 20 juillet 2017 portant non reconduction hors appel aux candidatures de l'autorisation délivrée à l'association Cinaps TV pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique d'un service de télévision en région parisienne

[Franck Morin]

Confirmation sur le site du CSA :

Cinaps TV (Île-de-France) : autorisation non reconduite

Date de publication : lundi 11 septembre 2017
Assemblée plénière du 20 juillet 2017

L’association Cinaps TV, éditrice de la chaîne du même nom sur la TNT en Île-de-France, ne s’étant pas rendue à l’audition publique du 3 novembre 2016 et n’ayant apporté aucune réponse au courrier qui lui a été adressé le 19 mai 2017, le CSA n’a pu reconduire l’autorisation délivrée initialement à Cinaps TV, en application de l’article 28-1 de la loi du 30 septembre 1986.

Dans la mesure où une ressource sera disponible sur le canal partagé du multiplex TNT à compter du 20 mars 2018, en raison de l’arrivée à échéance de l’autorisation accordée à la société Demain Saison 2 et de la non-reconduction de l’autorisation délivrée à l’association Cinaps TV, le CSA a décidé le lancement d’une consultation publique afin d’interroger les acteurs sur les modalités de l’allocation de cette ressource préalablement à un éventuel appel aux candidatures.