[Topic unique] Paris Premiere

Vos opinions sur chaque chaîne et ses programmes

Re: [Topic unique] Paris Premiere

Messagepar etdu24 » 17 Nov 2026 10:38

En soit les 6 chaînes 20 a 25 s'arrêtent le 12 décembre 2027 (donc les 5 chaînes du R7 + 6ter sur le R4).
Sauf que l'Arcom a déjà lancé la procédure pour réattribuer les canaux, et les chaînes occupants aujourd'hui ces canaux seront candidates a leurs succession (mais aussi d'autres, comme on l'a connu pour le renouvellement de 2025, qui a vu T18 et Novo19 arriver a la place de C8 et NRJ12).

Donc en soit que 6ter continue ou pas (ce qui était une supposition d'une mécanisme de réduction des chaînes, mais qui dans les faits n'est pas prévu aujourd'hui) ce n'est pas une question, vu que l'Arcom prévoit de réattribuer les 6 places.
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Re: [Topic unique] Paris Premiere

Messagepar tvignaud » 17 Nov 2026 11:31

Franck Morin a écrit:Ce n'est pas ce que j'ai dit.
tant qu'elles ne sont pas réaffectées par l'ARCOM suite à l'appel à candidatures en cours, les 6 chaines 6TER, TF1 serie film, l'equipe 21, RMC decouverte, RMC life et RMC Story sont réputées disparaitre de la TNT à la fin de leur autorisation le 11 décembre 2027.
après rien ne dit qu'elle ne reviendront pas le 12 décembre 2027, en tout ou partie.

Je conteste ces termes "réputées disparaître" sans savoir à l'avance. Ce qui s'arrête ce sont les autorisations en cours, pas des chaînes de télévision.
C'est même l'inverse si les chaînes "se comportent bien", diffusent des programmes conformes à ce qui a été signé avec le CSA ou l'Arcom, l'Arcom n'a pas de raisons de ne pas les ré-autoriser.
Si ces 6 chaînes sont dans ce cas et qu'elles postulent, elles ne sont pas "réputées disparaître", elles sont réputées être ré-autorisées (vu que CNEWS n'est pas dans le lot :wink: )
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Re: [Topic unique] Paris Premiere

Messagepar bb95 » 17 Nov 2026 12:47

Bonjour,

Vous jouez tous les deux sur les mots !!!

L'autorisation d'émettre prenant fin le 11 décembre , les chaînes ne peuvent juridiquement plus être diffusées après cette date, sauf renouvellement de cette autorisation...
Et nous n'avons pas d'exemple, que des chaînes qui souhaitent poursuivre leur diffusion sur la TNT et qui respectent leur cahier des charges, n'aient pas vu leur autorisation d'émettre renouvelées bien avant l'échéance de la précédente.

J'ajoute que la fin de l'autorisation d'émettre sur la TNT ne signifie pas la disparition d'une chaîne. Elle peut toujours être diffusée par la câble, les box des opérateurs, le satellite, le Web, etc.

Je pense que la question va surtout se poser aux opérateurs de ces chaînes, leurs recettes justifient-elles encore de pour maintenir leur diffusion sur la TNT. Ils se peut que certaines ne souhaitent pas poursuivre, le régulateur aura le choix entre lancer un nouvel appel d'offres et ne pas remplacer la chaîne partante.

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Re: [Topic unique] Paris Premiere

Messagepar pa.babao » 17 Nov 2026 16:57

Hello,
Vous m'avez un peu perdu :shock:
Au regard des dispositions de la loi de 1986 qui sont aujourd'hui applicables, une chaîne privée ne peut être autorisée sur la TNT, hors régime temporaire, qu'à l'issue d'un appel aux candidatures, pour une durée maximale de 10 ans. 18 mois avant l'échéance, l'Arcom droit se prononcer sur sa reconductibilité, 9 mois avant l'échéance, sur sa reconduction (avec établissement d'une nouvelle convention) pour une durée maximale de 5 ans.
Nous arrivons au bout de ces reconductions pour les 6 chaînes autorisées en décembre 2012 (+10+5 => 2027), et l'appel aux candidatures pour disposer de cette ressource rendue disponible à cette échéance vient d'être lancé, pour 6 chaînes. Tous les candidats sont traités à priori à égalité, qu'ils aient déjà été autorisés (auquel cas l'Arcom est censée tenir compte : art. 29, 7°: S'il s'agit de la délivrance d'une nouvelle autorisation après que l'autorisation précédente est arrivée à son terme, du respect des principes mentionnés au troisième alinéa de l'article 3-1.).
L'autorisation d'émettre sur la TNT ne peut être délivrée qu'après l'établissement d'une convention (signée par la chaîne et par l'Arcom). Ce système de conventionnement existe également pour les chaînes de télévision françaises hors TNT et pour les chaînes étrangères entrant en Europe par la France (et quelques cas trop complexes pour mézigue) si elles dépassent un certain montant de chiffre d'affaires annuel. Ces conventions sont moins distantes par rapport à celles de la TNT.
Donc effectivement, une chaîne précédemment autorisée sur la TNT peut continuer hors TNT (ça arrive de temps en temps chez les locales - mais on ne le voit pas forcément à travers les décisions publiées aux JO: les conventions seules n'y sont pas) après une abrogation ou après n'avoir pas été réautorisée dans le cadre d'un appel aux candidatures à l'échéance de son autorisation précédente, et une nouvelle convention est établie à cette occasion. C8 et NRJ12 auraient pu faire ce choix. Planète+, Canal+ l'a fait.
Pour les nationales gratuites il est compliqué de maintenir sa programmation en passant hors TNT: elles perdent potentiellement en visibilité (plus de numéro préférentiel, distribution plus compliquée à négocier) et en audience.
Sur le prochain appel, rien ne garantit que les chaînes aujourd'hui autorisées et dont les autorisations arrivent à échéance soient réautorisées. C'est probable dans le sens où ce sont des chaînes qui ont montré leur viabilité économique, dans une certaine mesure (en tout cas elles n'ont pas fermé), et leur capacité à éditer un service. Il faut qu'elles candidatent néanmoins et soient recevables (a priori assez facile pour elles, si elles ne font pas n'importe quoi), puis qu'elles soient retenues à l'issue de l'instruction, des auditions publiques, etc.
Une difficulté pour l'Arcom pourrait être la question de la pluralité des opérateurs. En dehors de l'Equipe, les 5 autres sortantes (dont un lot de 3 RMC) sont adossées à des groupes déjà présents sur la TNT.
Au final ça va dépendre des autres dossiers. Lors du précédent appel il y en avait eu pas mal d'inédits mais pas forcément tant que ça non plus. Ca coûte cher la diffusion TNT.
pa.babao
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