Communiqués de l'ARCOM

[kiki37]

Le FAVN veut prendre part aux discussions sur l'avenir de la TNT

Le FAVN prend acte du report de deux ans du lancement de la procédure d'attribution de la ressource de la télévision numérique terrestre (TNT) et espère pouvoir participer aux discussions.

Selon le FAVN, ce délai permettra une phase de réflexion stratégique dont les conclusions auront un impact sur l'avenir de la TNT en France. Dans ce contexte, le Forum AudioVisuel et Numérique (FAVN) a exprimé son attention sur cette analyse, soulignant l'importance de la modernisation des systèmes de diffusion.

La mission de l'Arcom inclut la promotion de standards de diffusion et l'accompagnement des évolutions technologiques, afin de bénéficier au public et de favoriser la diversité audiovisuelle. La phase de réflexion, d'une durée maximale de deux années, vise à explorer des technologies éprouvées pour améliorer la qualité d'image et de son, ainsi qu'à optimiser les ressources disponibles.

Le FAVN a déclaré sa volonté de participer à cette réflexion et souhaite que les discussions conduisent à des choix structurants pour l'avenir du secteur. L'organisation s'engage depuis plusieurs années dans la modernisation de la TNT, en contribuant à des consultations publiques et au développement de standards techniques comme le DVB-I.

Ces efforts visent à concilier diffusion linéaire et services connectés, tout en préparant la télévision française aux évolutions technologiques à venir. Le FAVN se positionne comme un interlocuteur clé pour accompagner l'Arcom tout au long de cette phase de réflexion, afin de garantir l'accessibilité et l'attractivité de la TNT.

Le FAVN regroupe 23 membres et est présidé par Jacques Donat-Bouillud (France Télévisions), Gaëlle Kaminsky (TDF) au poste de vice-présidente et secrétaire, Denis Bajas (Sony Electronics) à la vice-présidence, et Anaïs Libolt trésorière.

[Franck Morin]

j'ai la même réflexion pour les membres du FAVN (fabricants de TV en particulier + opérateurs de diffusion)
"Evidemment ce n'est pas eux qui paieraient si on devait "moderniser" la TNT et avoir une double diffusion pendant x années. Ni l'Arcom d'ailleurs. Au contraire ils en tireraient tous les bénéfices."

Ceux qui paieront ce sont les chaines de TV et les téléspectateurs.

[kiki37]

4e édition de la Journée d'études de l'Arcom : J-9 !

RECHERCHE
L'Arcom organise sa 4e Journée d'études consacrée à la recherche sur les médias et le numérique, en partenariat avec l'ENS Paris-Saclay. Cette journée réunira une vingtaine de chercheurs, issus de grands laboratoires européens, qui viendront présenter et discuter de leurs travaux en lien avec les missions de l'Autorité, à travers des tables rondes et des keynotes. Toutes seront diffusées en direct (sans inscription préalable) sur arcom.fr et sur les réseaux sociaux de l'Autorité. Rendez-vous le 13 novembre ! Consultez le programme >

[kiki37]

Impartialité du service public de l’audiovisuel : l’Arcom missionne Bruno Lasserre
Publié le 21 novembre 2025
Communiqué de presse

Afin de conduire les travaux sur l’impartialité de l’audiovisuel public annoncés à l’issue des auditions des présidentes de France Télévisions et Radio France, le 17 septembre dernier, l’Arcom confie une mission à Monsieur Bruno Lasserre, Vice-président honoraire du Conseil d’Etat, président de la Commission d’accès aux documents administratifs (Cada) et ancien président de l’Autorité de la concurrence.

Cette mission aura tout d’abord pour objet d’expliciter la portée du principe d’impartialité et de clarifier les obligations qui en découlent pour l’audiovisuel public, en précisant notamment dans quelle mesure celles-ci se distinguent des exigences de pluralisme et d’honnêteté dans le traitement de l’information applicables à l’ensemble des médias audiovisuels, chaînes de télévision et radios privées comprises. Elle devra également préciser la manière dont le principe général de neutralité du service public, applicable également aux médias publics, se concilie avec leur indépendance et leur liberté éditoriale.

La mission s’attachera aussi à recenser et évaluer, à la lumière des meilleures pratiques observées à l’étranger, les dispositifs et outils actuellement existants au sein des chaînes et antennes du service public de l’audiovisuel : chartes éditoriales, comités relatifs à l’honnêteté, à l’indépendance et au pluralisme de l’information et des programmes, médiateurs, procédures de traitement des plaintes notamment.

Elle supervisera également une étude - quantitative et qualitative - visant à objectiver la perception du public et comprendre ses attentes.

La mission procédera à toutes les auditions qui lui sembleront nécessaires et pourra solliciter la contribution des Comités relatifs à l’honnêteté, à l’indépendance et au pluralisme de l’information et des programmes de France Télévisions, Radio France et France Médias Monde.

M. Bruno Lasserre remettra ses conclusions à l’Arcom dans un délai de six mois, sous la forme d’un rapport public présentant des propositions et des recommandations.


Communiqué de presse PDF 104.41 Ko en français

[kiki37]

Mise au point de Martin Ajdari, président de l'Arcom

Publié le 19 mars 2026

Billet


L’Arcom est régulièrement accusée de censure, ou au contraire de passivité, et souvent les deux à fois. J’ai souhaité clarifier les modalités de notre action à la lumière de deux actualités récentes — l’une sur notre contrôle du pluralisme où notre inaction supposée a été contestée ; l’autre, où c’est une atteinte à la liberté d’expression et aux droits de la défense qui nous a été reprochée, à la suite de deux sanctions prononcées par l’Arcom à l’égard d’une chaîne d’information.

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L’Arcom, autorité indépendante de régulation de l’audiovisuel et du numérique, se trouve régulièrement sous le feu de critiques simultanées de laxisme et de censure. C’est presque consubstantiel du rôle de « gendarme de l’audiovisuel », auquel notre mission est parfois réduite à tort : les uns nous demandent de faire taire les voix qui leur déplaisent et les autres invoquent une vision absolue de la liberté d’expression même lorsque les limites du droit sont franchies.

Deux actualités récentes l’illustrent.

La première concerne une action en référé intentée devant le Conseil d’État et relayée dans Libération le 5 mars 2026, tendant à ce que le Conseil, en urgence, contraigne l’Arcom à agir contre la chaîne CNews, au motif d’un défaut de pluralisme. En effet, depuis une jurisprudence du même Conseil d’État de 2024, l’Arcom doit non seulement vérifier l’équilibre des temps de parole des personnalités politiques à l’antenne, en période électorale et hors période électorale (ce qui n’est pas ici en cause). Cependant elle doit désormais aussi s’assurer de l’absence de « déséquilibre manifeste et durable » dans l’expression globale des courants de pensée et d’opinion, par l’ensemble des intervenants.

Cette dernière mission est complexe, car autant les temps de parole se mesurent objectivement, autant caractériser un déséquilibre manifeste dans l’expression des courants de pensée et d’opinion, sans pour autant « ficher » les intervenants à l’antenne en leur collant une étiquette politique, est méthodologiquement délicat. Nous y travaillons, en lien avec les éditeurs de télévision et de radio, depuis plus d’un an.

Au motif que l’Arcom a indiqué qu’elle se prononcerait sur cette question non pas en s’auto-saisissant, mais à partir de saisines extérieures, il lui est reproché un « abandon de poste ». Pourtant, si le fait d’agir sur saisine n’est pas une obligation légale, c’est la pratique de l’Arcom depuis plusieurs années et elle a le mérite d’éviter tout soupçon d’arbitraire dans le choix des dossiers que nous instruisons, notamment s’agissant d’une règle récente que nous ne mettons en œuvre que depuis 2024.

L’inverse supposerait de surveiller toutes les antennes, tout le temps, ce qui serait une intrusion forte dans les libertés et une gageure en termes de ressources, sachant que nous ne disposons que d’une dizaine d’agents pour l’ensemble de missions relatives au respect des obligations des chaînes en matière de pluralisme et déontologie de l’information. En revanche, nous accueillons très librement les saisines extérieures, sans opposer systématiquement d’irrecevabilité aux saisines imprécises ou maladroites dès lors qu’elles présentent un certain fondement, ce qui n’est pas le cas, par exemple, s’agissant de la recevabilité des plaintes par la justice en matière de délits de presse.

De manière générale, notre mission, en tant qu’autorité indépendante, est d’abord de préserver la liberté de communication, face à toute tentation de pression extérieure, tout en veillant à ce que les médias audiovisuels, qui occupent l’espace public, respectent les règles fixées par la loi et les conventions conclues avec l’Arcom quand des fréquences hertziennes leur ont été attribuées. Lorsqu’un manquement à ces règles nous est signalé (ce qui se produit plusieurs dizaines de milliers de fois par an, sur des centaines de séquences), nous l’instruisons et apprécions collégialement l’opportunité d’intervenir auprès des chaînes, voire de les sanctionner. Toutes nos décisions, y compris celles de ne pas intervenir, sont susceptibles de recours devant le Conseil d’Etat lorsqu'elles font grief.

S’agissant du respect par un éditeur de ses obligations de pluralisme, en application de la nouvelle jurisprudence du Conseil de 2024, nous avons reçu fin janvier une saisine de Reporters sans frontières (RSF), et nous sommes organisés pour l’instruire avec rigueur, dans le respect du contradictoire, comme dit publiquement. Sans préjuger de l’issue de cette instruction, l’idée que nous manquerions à notre mission est infondée.

J’ajoute que nous poursuivons dans le même temps notre travail de suivi de l’équilibre des temps de parole durant la campagne des élections municipales, avec la réactivité que cela suppose, et que j’ai signé à ce titre plusieurs dizaines de courriers pour rappeler leurs obligations aux éditeurs qu’ils respectent dans la très grande majorité des cas. Toutes les décisions et relevés relatifs aux temps de parole sont à cet égard disponibles sur le site de l’Arcom.

La seconde illustration de ces injonctions parfois contradictoires qui nous sont adressées a fait l’objet d’une tribune dans Le Figaro du 12 mars 2026 (« Quand l’Arcom cessera-t-elle de confondre lutte contre les discriminations et police de la pensée ? »), dans laquelle est mise en cause une des deux sanctions pour absence de maîtrise de l’antenne à la suite de propos incitant à la haine, que nous avons adoptées et publiées récemment. L’auteure de cette tribune, qui a tenu à l’antenne de la chaîne les propos qui ont fondé la sanction, reproche à l’Arcom de ne pas l’avoir entendue personnellement dans le cadre du contradictoire précédant la sanction et d’être responsable des commentaires désobligeants dont elle a personnellement fait l’objet (sur les réseaux sociaux) à la suite de la publication de cette décision.

Sur le fond, chacun pourra se faire son opinion en consultant la décision en cause. Il paraît en tout cas important de souligner que nos décisions ne visent pas les auteurs de propos tenus à l’antenne, et n’entravent pas leur liberté d’expression. Elles visent les chaînes qui, lorsque des propos contrevenant à leurs obligations ont été tenus par n’importe quel intervenant à l’antenne, manquent à leur devoir de « maîtrise de l’antenne ». Elles n’interviennent qu’après une mise en demeure antérieure sur le même motif (elle-même généralement précédée d’avertissements), font l’objet d’un contradictoire permettant à la chaîne de faire valoir ses arguments et sont susceptibles de recours. C’est dans ce cadre que le collège de l’Arcom a pris connaissance des arguments de l’auteure de la tribune et de l’explication de son intention, avant de prendre sa décision en connaissance de cause. Du point de vue de la mission de l’Arcom, l’enjeu n’est ni l’identité de l’auteur, ni son parcours, ni l’intention qui peut sous-tendre les propos sanctionnés ; ce sont les seuls propos tenus à l’antenne et donc reçus par le public. Et, lorsque ces propos enfreignent manifestement les obligations de la chaîne, la capacité de cette dernière à maitriser l’antenne.

Le plus souvent, le collège de l’Arcom décide de publier ses décisions de sanction, par transparence et pour la bonne information de tous en nous abstenant toutefois de citer nommément les auteurs de propos litigieux. Cela n’empêche malgré tout pas le public ou la presse de les identifier, notamment par le visionnage des séquences justifiant la sanction de la chaîne, par définition largement diffusées.

Plus largement, ces deux exemples montrent en quoi la complexité de notre mission nous expose chaque jour à la critique – saine dans son principe – de ceux qui, de part et d’autre, nous considèrent alternativement comme un complice passif des excès dans l’exercice de la liberté d’expression et comme son censeur biaisé. Peut-être cette symétrie est-elle le signe d’un certain équilibre.

[Franck Morin]

sait-on auxquelles deux décisions cette intervention fait-elle référence ?
et peut-on retrouver les articles de libération et du figaro ?

[tvignaud]

sait-on auxquelles deux décisions cette intervention fait-elle référence ?
et peut-on retrouver les articles de libération et du figaro ?

Juste une remarque sur cette forme de communication qui n'est pas un "communiqué" de l'Arcom, mais un "billet" de son Président, non daté et non signé de sa qualité, ce qui laisse supposer que c'est lui seul qui donne son avis et pas le Collège. Je n'ai pas le souvenir que cette manière de communiquer ait été utilisée auparavant.
Le billet ne parle pas de deux décisions mais de deux actualités dont la 1ère correspond bien à une décision de rejet d'un référé (procédure en urgence) donc :
"CNews et Europe 1 : 57 universitaires déposent un référé en urgence pour pousser l’Arcom à agir dans la période des municipales. Une soixantaine de professeurs de droit et de juristes a saisi la plus haute juridiction administrative afin d’enjoindre au régulateur de l’audiovisuel de faire respecter le pluralisme, qu’ils estiment dévoyé dans les deux médias du groupe Bolloré."
https://www.liberation.fr/economie/medias/pluralisme-une-soixantaine-de-professeurs-de-droit-et-juristes-saisissent-le-conseil-detat-pour-forcer-larcom-a-agir-contre-cnews-et-europe-1-20260305_A4L4AXHOB5DNTKXNJX2QZCEYFE/
https://www.lemonde.fr/economie/article/2026/03/05/cnews-et-europe-1-57-universitaires-deposent-un-refere-en-urgence-pour-pousser-l-arcom-a-agir-dans-la-periode-des-municipales_6669647_3234.html
https://www.lefigaro.fr/medias/la-plainte-de-57-universitaires-sur-le-manque-de-pluralisme-de-cnews-et-europe-1-rejetee-par-le-conseil-d-etat-20260310
https://www.liberation.fr/economie/medias/pluralisme-le-conseil-detat-rejette-le-refere-des-universitaires-visant-cnews-et-europe-1-20260310_UCJSKU3L7ZHGTLNCHP4PQEYYKE/
L'urgence ayant été rejetée, le Conseil d'Etat décidera par la procédure normale, donc dans les mois à venir
Concernant la 2e actualité, il s'agit de sanction (mises en demeure) à l'encontre de médias Bolloré :
https://www.lefigaro.fr/vox/medias/francoise-laborde-quand-l-arcom-cessera-t-elle-de-confondre-lutte-contre-les-discriminations-et-police-de-la-pensee-20260310
https://www.lesechos.fr/tech-medias/medias/pluralisme-a-cnews-larcom-a-t-elle-le-droit-de-sautosaisir-pour-enqueter-2219640

[kiki37]

Équipements et usages audiovisuels
Tendances audio-vidéo 2026

Publié le 31 mars 2026 avec diagrammes et tableaux

L'Arcom publie l'édition 2026 de son étude consacrée aux tendances audio et vidéo en France, qui analyse les équipements, les modes d'accès aux contenus audiovisuels et les usages des publics.
Cette année, un focus a été réalisé sur la consommation de YouTube sur les postes de télévision connectée (smart tv), en particulier chez les moins de 35 ans, pour mieux comprendre les nouveaux usages associés au téléviseur et la convergence des contenus sur cet équipement.

Comment évoluent les modes d’accès aux contenus audio et vidéo, notamment sur les plateformes vidéo ? Quelles pratiques se développent sur les différents supports ? Quels sont les contenus que l'on privilégie par type de service ?

Dans un environnement multi-équipé et multi-connecté, l'Arcom analyse dans cette étude les évolutions des modes d'accès des Français aux contenus audiovisuels.

SYNTHÈSE (1/3)

Le téléviseur et les chaînes de télévision linéaires gratuites continuent d’occuper une place centrale au sein des foyers
en 2025, mais la concurrence avec les plateformes et services à la demande se renforce.

89% des foyers sont équipés d’au moins un poste de télévision, ce qui en fait le 2e équipement le plus répandu derrière le smartphone, et le terminal le plus utilisé pour regarder des vidéos auprès de l’ensemble de la population. Si les modes raccordement traditionnels concernent toujours un tiers des foyers pour la TNT, et 10% pour le satellite, la réception de la télévision via le réseau IPTV continue de progresser pour concerner les trois quart des équipés TV (74 %). Au total, 84% des Français équipés TV connectent leur téléviseur à internet, notamment grâce à un décodeur FAI ou directement avec une smart TV.

Les chaînes TV linéaires gratuites restent le 1er service vidéo des Français (90% en consomment), et continuent d’être le service de référence pour
trouver la plupart des contenus. Cependant, la concurrence avec les plateformes VàDA et de partage de vidéos se renforce, notamment sur les
programmes de fiction, de jeunesse, et sur les contenus de divertissement pour les plus jeunes. Consommés par environ 6 Français sur 10, ces services se
sont durablement installés dans le quotidien des foyers. Auprès des jeunes en particulier, les plateformes vidéo et les réseaux sociaux sont les médias les
plus consommés.

YouTube : des contenus plus qualitatifs se rapprochant des médias traditionnels, qui s’invitent désormais sur le grand
écran du foyer.

La moitié des Français se rend sur YouTube au moins une fois par semaine. Cette fréquentation hebdomadaire concerne près de 70% des moins de 35 ans,
qui sont par ailleurs profondément attachés à cette plateforme associant selon eux universalité (elle touche tous les publics), diversité, personnalisation
des contenus et proximité, notamment au travers de la relation que construisent les créateurs de contenus avec leurs followers.

Les utilisateurs soulignent la professionnalisation croissante des contenus (investissements dans la production, la réalisation, ...) ainsi que l’allongement de la durée des vidéos, estimant que leur qualité est désormais comparable à celle des chaînes TV et des plateformes VàDA. Ces contenus « premium » favorisent la consommation sur le poste de télévision, qui est désormais le 3e terminal le plus utilisé pour regarder des vidéos YouTube (66% des utilisateurs, soit 38% des Français). Pour 1/3 des utilisateurs YouTube sur poste TV de moins de 25 ans, YouTube est d’ailleurs devenu un réflexe lorsqu’ilsallument leur téléviseur.

Une certaine convergence entre les chaînes TV et YouTube, soulignée par les consommateurs, semble néanmoins se dessiner, avec l’arrivée de figures télévisuelles sur la plateforme, et à l’inverse,la participation de YouTubeurs à des programmes TV. Par ailleurs, les vidéos issues d’émissions de télévision sont le 3e type de contenu le plus consommé sur YouTube (48 % des utilisateurs), témoignant ainsi du rôle toujours central des chaînes TV dans les pratiques vidéo des Français, malgré la place prépondérante de la plateforme dans leurs usages.

SYNTHÈSE (2/3)

La radio reste le 1er média audio des Français (73%), et s’écoute principalement en direct via les réseaux FM ou DAB+.

En 2025, les Français utilisent en premier lieu un terminal numérique pour écouter des contenus audio (82%) et les trois quarts (76%) ont recours à un équipement dédié, principalement leur autoradio (59%).

Si la radio en direct est en premier lieu écoutée sur les ondes hertziennes (64% des Français), elle est également consommée sur les plateformes numériques des stations de radio (33%), les agrégateurs de services (12%), ou encore sur les plateformes de partage de vidéos comme YouTube (17%).

Au total, la moitié des Français déclarent écouter des contenus audio via le numérique, que ce soit sur les plateformes numériques des stations de radio, de partage de vidéos, de streaming audio/musical ou les réseaux sociaux. Ces usages à la demande s’accompagnent logiquement d’une utilisation massive des terminaux numériques : le smartphone est en effet le premier support de consommation audio (67%), suivi par le poste TV (61%) et l’autoradio(59%).

La musique, qui est le premier genre de contenu audio écouté en 2025 (72% des Français), continue d’être associée à la radio en direct, (1er canal d’écoute,37% des Français). Toutefois, les plateformes de streaming sont également largement utilisées pour écouter de la musique (25%) et touchent environ la moitié des moins de 35 ans.

voir aussi ce post : https://www.tvnt.net/forum/post820236.html#p820236

[kiki37]

Équipements et usages audiovisuels
Tendances audio-vidéo 2026

Publié le 31 mars 2026

L'Arcom publie l'édition 2026 de son étude consacrée aux tendances audio et vidéo en France, qui analyse les équipements, les modes d'accès aux contenus audiovisuels et les usages des publics.
Cette année, un focus a été réalisé sur la consommation de YouTube sur les postes de télévision connectée (smart tv), en particulier chez les moins de 35 ans, pour mieux comprendre les nouveaux usages associés au téléviseur et la convergence des contenus sur cet équipement.

Comment évoluent les modes d’accès aux contenus audio et vidéo, notamment sur les plateformes vidéo ? Quelles pratiques se développent sur les différents supports ? Quels sont les contenus que l'on privilégie par type de service ?

Dans un environnement multi-équipé et multi-connecté, l'Arcom analyse dans cette étude les évolutions des modes d'accès des Français aux contenus audiovisuels.

Chiffres-clés

vidéos

• Étude de l'Arcom sur les tendances audio et vidéo
• La place de YouTube dans les usages des Français

Synthèse de l'étude

Équipements - données détaillées PDF 931.9 Ko en français

Usages - données détaillées quantitatives PDF 3.25 Mo en français

Usages - données détaillées qualitatives PDF 7.19 Mo en français

Base de données de l'étude
L'Arcom publie les données de son étude sur les tendances 2026 audio et vidéo.
Accédez à la base de données de l'étude sur data.gouv.fr, la plateforme française des données publiques, en suivant ce lien

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• Tendances audio-vidéo 2025
• Observatoire de l'équipement audiovisuel des foyers de France hexagonale - Résultats du 1er semestre 2024 pour la télévision

[Franck Morin]

Bonjour,
beaucoup d'évènements relatifs à la TNT ce jour lors de la plénière de l'ARCOM, dont une nouvelle "Consultation publique sur l’avenir de la TNT et du média télévisuel" à venir.
On en discute dans ce fil :
Consultation publique avenir de la TNT du 24 avril 2026

Appel aux candidatures pour l’édition d’un service de télévision à vocation locale dans la zone de Rouen – Neufchâtel-en-Bray : projet de convention du service BFM Normandie
Services d’intérêt général : examen de la liste des interfaces utilisateurs assujetties aux obligations de visibilité
Consultation publique sur l’avenir de la TNT et du média télévisuel
Appel aux candidatures pour l’édition d’un service de télévision en TNT en Île-de-France : recevabilité
Appel aux candidatures pour l’édition d’un service de télévision à vocation locale dans la zone de Rouen – Neufchâtel-en-Bray : projet d’autorisation du service BFM Normandie
Appel aux candidatures pour l’édition d’un service de télévision à vocation locale dans la zone de Nantes : projet d’autorisation du service Télénantes
Appel aux candidatures pour l’édition d’un service de télévision à vocation locale dans la zone de Monistrol-sur-Loire : projet d’autorisation du service LDV Média
Modifications techniques en TNT